Mentions légales

SAGE Ill-Nappe-Rhin

Description du site

Région Grand Est
1 place Adrien Zeller – 67070 STRASBOURG Cedex – Tél. 03 88 15 68 67
Directeur de la publication : Philippe Richert, Président du Conseil Régional Grand Est
Directeur de la rédaction : Adeline ALBRECHT, Animatrice du SAGE ILL-NAPPE-RHIN
Hébergeur : SDV Plurimédia, 15 rue de la Nuée Bleue, 67000 Strasbourg.
Réalisation : Novembre Communication et Région Grand Est

Données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via les formulaires présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne à la Région Grand Est : transmission des informations demandées ou gestion de l’envoi de la lettre d’information. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à la Région Grand Est aux coordonnées suivantes : Région Grand Est – Direction de la Communication 1 place Adrien Zeller – BP 91006 – 67070 Strasbourg Cedex Tél : 03 88 15 68 67

Politique relative aux cookies

Le site Internet SAGE ILL-NAPPE-RHIN est susceptible d’utiliser le logiciel d’analyse « Google Analytics », un service d’analyse du Web de Google qui emploie des « cookies » afin de reconnaitre un utilisateur qui a déjà visité le site SAGE ILL-NAPPE-RHIN par le passé.  Ces « cookies » sont des données stockées dans votre ordinateur ; ils ont pour objectif d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site SAGE ILL-NAPPE-RHIN (la date et l’heure de votre visite, les pages que vous avez consultées, le système d’exploitation de votre ordinateur, votre logiciel de navigation…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.  Les informations collectées par les « cookies » sur l’utilisation du site SAGE ILL-NAPPE-RHIN sont transmises à un serveur de Google et y sont sauvegardées pendant 6 mois. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » sur votre ordinateur en allant sur ce lien gestion des cookies qui se trouve aussi en pied de page ou bien en vous référant aux préférences / paramètres de votre logiciel de navigation. 

Vous trouverez plus d’informations sur Google Analytics et la protection des données en suivant ce lien : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr ou bien en suivant ce lien : http://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/.   Le Site Internet SAGE ILL-NAPPE-RHIN utilise également des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre site sur les réseaux sociaux. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » sur votre ordinateur en utilisant le lien « Gestion des cookies » en bas de page à droite des mentions légales Site Internet SAGE ILL-NAPPE-RHIN.  Si vous refusez ou supprimez les « cookies », votre navigation ne sera pas altérée.

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la Région Grand Est. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la Région Grand Est, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la Région Grand Est en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Responsabilité

La Région Grand Est ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin apporté à leur publication. La Région Grand Est ne saurait non plus être tenue pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels elle pointe par des liens hypertexte et dont elle n’a pas la maîtrise éditoriale. La Région Grand Est ne peut pas plus être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l’Utilisateur.